Dans certains CFA, les directions sont alarmistes, annoncent des effectifs en chute libre et envisagent des suppressions d’emplois sous différentes formes: temps partiels, licenciements, non remplacement des départs. Face à cette situation, il n’y a pas de fatalité; nous devons être présents et faire feu de tout bois pour défendre nos emplois. Voici quelques conseils pratiques. N’hésitez pas à réagir pour enrichir ce vade mecum syndical.

1) Les tendances nationales que nous recueillons sur l’évolution des effectifs dans les CFA du réseau sont certes préoccupantes, mais pas aussi catastrophiques que ce qu’affichent certaines associations. Il convient donc d’abord de demander à l’association des comptes pour déterminer les facteurs spécifiques qui conduisent à cette situation dans un CFA (changement récent de direction, ouverture de CFA concurrents, augmentation irraisonnée du nombre d’apprentis sans lien avec la capacité d’absorption réelle de la profession, perte de sections de BEP, etc…)

2) Ensuite, il est probable, et ça se vérifie dans plusieurs CFA, que les entreprises, en raison des incertitudes pesant sur leur situation économique, repoussent le plus possible la signature des contrats d’apprentissage. Il est donc impératif d’attendre que la campagne de recrutement des apprentis soit close (soit en décembre 2009) pour envisager des décisions définitives. Si la direction se précipite à prendre des décisions radicales, cette précipitation est suspecte, et la baisse des effectifs peut être un prétexte bien pratique. Il serait d’ailleurs utile que les élus du CE (ou à défaut les DP) se renseignent sur les modalités de calcul des subventions régionales (en général, elles sont calculées sur l’effectif d’apprentis au 31 décembre)

3) Un autre moyen essentiel de défendre l’emploi est d’insister sur les réelles nécessités de service et de souligner le décalage entre les normes appliquées pour le calcul des emplois nécessaires et les besoins réels du CFA. Il est bienvenu de démontrer que ces besoins ne sont pas remplis depuis des années (notamment pendant la période d’augmentation importante des effectifs). La baisse actuelle doit être une occasion d’améliorer la qualité de la formation et de l’encadrement des apprentis. Concrètement, les élus doivent exiger de se faire communiquer les éléments du budget normé du CCCA censé définir l’encadrement d’un CFA en fonction de sa structure et de ses effectifs, et par suite déterminer son financement par le CCCA. C’est sur cette base qu’on peut discuter des besoins réels et contester les calculs patronaux. Nos camarades de Bretagne ont obtenu par cette voie le maintien d’un emploi d’animateur dont la direction avait décidé la disparition.

3) Un autre moyen de contester les réductions d’effectifs et de placer la direction de l’association face à ses responsabilités et de lui demander des comptes sur ce qu’elle entreprend ou pas pour maintenir ou développer les actions de formation complémentaires.

4) Bien entendu, le syndicat national CGT doit agir auprès du CCCA pour peser sur la réaction des associations et faire en sorte que la priorité des priorités soit le maintien de l’emploi par l’amélioration de la qualité de la formation et de l’encadrement des apprentis. L’un des enjeux est évidemment de convaincre l’ensemble des organisations syndicales et surtout les salariés qu’il n’y a pas de fatalité absolue à cette situation de crise et que les mesures d’adaptation qui seront prises dépendront aussi du rapport de force et de notre capacité de mobilisation.

5) N’oublions pas que nos CFA affichent en général, pour des diplômes équivalents, des coûts de formation faibles par rapport à bien des établissements. Cette différence, qui joue habituellement en notre défaveur, constitue un argument essentiel, notamment en direction des conseils régionaux, pour atténuer les effets de la baisse des effectifs : en alignant nos coûts (donc la valeur des subventions qu’on nous verse) au niveau de celui d’autres structures, non seulement nous pouvons maintenir les emplois actuels, mais encore nous pourrions en créer de nouveaux. Un conseil pratique: le coût de chaque formation financée par des subventions publiques dans chacun des établissements de la région est rendu public par la préfecture de région, et parfois accessible sur son site Internet. Il s’agit d’un document essentiel pour débattre honnêtement de la situation économique réelle de l’association. Les élus auront à cœur de se le procurer.

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